Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme
28/09/2010

Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Dezellus Yves
La terre agricole et son exploitation
28/09/2010

La terre agricole et son exploitation

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Bouchet Hubert
Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable
15/09/2010

Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Traité par : Section du Cadre de vie , Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Feltz Henri # Pascal Frédéric
La santé des femmes en France
07/07/2010

La santé des femmes en France

Communication
Rapporteure :
Dominique HENON
Ancien conseiller
L'industrie de l'image
22/06/2010

L'industrie de l'image

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Dutoit Christian
Les enjeux et les perspectives de la filière équine en France
09/06/2010

Les enjeux et les perspectives de la filière équine en France

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Lebrun Jacky
La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010
24/03/2010

La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Capdeville Bernard
Améliorer l'image de la France
09/03/2010

Améliorer l'image de la France

Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Plasait Bernard
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire
10/02/2010

Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation , Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie , Section des Affaires sociales , Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire , Section des Finances , Section des Questions économiques générales et de la conjoncture , Section des Relations extérieures , Section du Cadre de vie , Section du Travail , Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes, Délégation pour l'Union europénne
Rapporteur.e :
Suite d'auteurs
Les cellules de reclassement
12/01/2010

Les cellules de reclassement

Traité par : Section du Travail
Rapporteur.e :
Ramonet Marcelle
De l'assiette aux champs
09/12/2009

De l'assiette aux champs

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation , Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Daguin André

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